moulins miniers convoyeurs boîtes de vitesses coupleurs hydrauliques coquilles de palourdes

Journal des marques de commerce Vol. 67 No. 3409

2021-5-15 · Classe 38 (1) Services de télécommunication, nommément transmission électronique en continu de fichiers audio et vidéo, nommément d''émissions de télévision, d''émissions de jeu, de films, de vidéos éducatives, de balados de nouvelles et de musique par des réseaux informatiques et de communication, ainsi que transmission électronique de fichiers audio et vidéo téléchargeables ...

SOMMAIRE

Ces enregistrements bénéficient d''une protection de dix (10) ans à compter de la date du dépôt de la demande d''enregistrement. Ne sont pas publiées dans ce bulletin : Les enregistrements internationaux dont la protection est étendue à l''Algérie, dans le cadre de l''Arrangement de Madrid concernant l''enregistrement ...

Portail institutionnel de l''Université d''Avignon

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Journal des marques de commerce Vol. 67 No. 3438

Classe 09 Programmes informatiques enregistrés de combinaison, d''analyse et de création de rapports visant des renseignements commerciaux, nommément sur les ventes, les comptes débiteurs, l''immobilier et les achats, qui proviennent d''une ou de plusieurs sources; systèmes logiciels constitués d''ordinateurs et de logiciels de combinaison, d''analyse et de création de rapports visant des ...

(PDF) Nomenclatures d''activités et de produits françaises ...

Nomenclatures d''activités et de produits françaises NAF rév. 2 -CPF rév. 2.1

ochranná známka, majitel Sky International AG

3 Přípravky pro bělení a jiné prací prostředky; Přípravky pro čištění, leštění, odmašťování a broušení; Mýdla; Parfumerie, vonné oleje, kosmetika, vlasové vody (lotions); Zubní pasty; Brusný papír; Brousicí přípravky; Lepidla pro upevnění umělých řas; Lepidla pro ...

15 décembre 2010 Vol. 57, No December 15, 2010 Vol. 57, …

1 15 décembre 2010 Vol. 57, No December 15, 2010 Vol. 57, No. 2929. 2 RENSEIGNEMENTS DIVERS Le Journal des marques de commerce est publié toutes les semaines conformément à l''article 15 du Règlement sur les marques de commerce. Le registraire des marques de commerce ne peut garantir l''exactitude de cette publication, et il n''assume aucune responsabilité pour les erreurs ou les …

GENERALITES SOMMAIRE TITRES PREMIERE PARTIE : …

1. 2 GENERALITES SOMMAIRE TITRES PREMIERE PARTIE : GENERALITES 3 Extrait de la norme ST3 de l OMPI utilisée pour la représentation des pays et organisations internationales 4 Codes utilisés en matière de Marques de Produits et de Services 7 Codes utilisés en matière d inscription dans le registre spécial des Marques de Produits ou de Services 7 Codes utilisés en matière de Marques ...

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Datum zápisu: 28.08.2006: Datum oznámení pro CZ: 10.05.2007: Datum konce platnosti: 28.08.2016: Přihlašovatel/vlastník **** Soukromá chráněná data ****

Nomenclature des Activités Françaises (NAF rev 2)

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